Le présent site www.sens4.fr est la propriété de la SARL Sens 4, société immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Laval sous le n0 509 276 754 00017 dont le siège social est situé :

 

 

SARL au capital de 11 000 €

69 Bd Edmond Roussin

35300 FOUGERES

 

 

Directeur de la publication du site www.sens4.fr :

Monsieur Jérôme DELAGE, Président de Sens 4

 

 

Le site www.sens4.fr est hébergé par la société :

OVH

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00045

 

 

 

Les données à caractère personnel recueillies par Sens 4 seront utilisées aux seules fins de l'objet de la société. Aucune communication de ces données à des personnes extérieures à la société ne sera effectuée sans accord exprès.

 

Conformément à l'article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi du 6 août 2004, tout utilisateur de www.sens4.fr dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression permanent des données nominatives le concernant. Toute demande peut être adressée par l'intermédiaire du formulaire disponible sur la page contact du site ou en envoyant un courrier postal accompagné d'une photocopie de pièce d'identité au siège de Sens 4

69 Bd Edmond ROUSSIN

35300 FOUGERES

 

 

Le site www.sens4.fr recourt à l'utilisation de cookies pour permettre la navigation de certaines parties du site. Ces données sont anonymes. En aucun cas les cookies utilisés ne pourront servir à collecter, frauduleusement, des données personnelles.

 

 

L'ensemble des contenus du site www.sens4.fr est soumis à la législation française et internationale en vigueur en matière de propriété intellectuelle (droit d'auteur, droit des marques, droit des bases de données...).

 

Toute reproduction ou représentation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, n'est permise qu'en vue d'un usage strictement privé. Toute autre utilisation est interdite sauf autorisation préalable et expresse de Sens 4.

 

 

Le site a été conçu et développé par la société Studio Version 2 :

Studio Version 2

97, boulevard Félix Grat

53000 LAVAL

www.studioversion2.com

 

Toute modification d'une photographie créditée, ou de la légende qui l'accompagne, devra faire l'objet d'un accord écrit préalable de Sens 4.

 

Aucune photographie ne peut être utilisée à des fins publicitaires sans autorisation.

 

Si vous effectuez une manipulation sur l'image vous créez une oeuvre "dérivée". Selon la loi sur les droits d'auteur en vigueur, le créateur de l'œuvre originale est considéré comme propriétaire des droits d'auteur. En conséquence, vous n'êtes pas détenteur des droits d'auteur de l'œuvre dérivée dans la mesure où vous n'êtes pas propriétaire de l'œuvre originale.

 

 

La création de liens hypertextes (simples ou profonds) vers le site www.sens4.fr est soumise à l'autorisation préalable, expresse et écrite de Sens 4. Toute demande d'autorisation doit être adressée par l'intermédiaire du formulaire disponible sur la page contact du site.

 

 

Le site www.sens4.fr peut contenir des liens hypertextes allant vers d'autres sites. Aucun engagement concernant ces autres sites n'est pris : Sens 4 ne serait en aucune façon responsable des contenus, fonctionnement et accès de ceux-ci.